Selon le 1 du III de l'article 6 de la loi
n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,
je suis l'éditeur du service de communication au public accessible à
l'adresse http://joel.toonywood.org/.
Je vous informe du fait que j'en sois aussi l'hébergeur au sens
du 2 du I du même article de loi. Si un
document accessible sur ce site vous paraissait litigieux, vous êtes
invités à me contacter, et si vous
entendez que ce document soit supprimé, vous êtes conviés à suivre la
procédure décrite au 5 du I de l'article 6 de la loi.
Dernière modification : 2008-09-21 22:17+0200 ― Mentions légales.